Il est fondé entre les adhérents aux présents statut, une association est
régie par la loi du ter
juillet 1901 et du décret du 16 août 1901
Cette association à pour but de l'entretient du site et la création
d'une aire de jeux
clôturer et horaire d'ouverture et de fermeture aux enfants de la
résidence des
Coquelicots.
De respecter la réglementation dans les voies privées et publique
autorisé à vitesse
modérer de (dix kilomètres à heure) avec une grande prudence sur toute les
allées
privée et publique et se conformer à ses obligations et de respecté la
jouissance
paisible des
lieux loué par les occupants des pavillons de la résidence des
Coquelicots.
Les jeux de ballon et ainsi que les bicyclettes aux abords des
pavillons et des allées
privée sont interdit.
Le règlement intérieur /extérieur des allées de la résidence sous peine
de poursuite
par l'article 7 de la loi du 6 juillet 1989.
La durée de l'association est illimitée.
Le siège social est au:
29 rue des Coquelicots, 80130 Friville Escarbotin
Tel: 09 53 62 78 24
Courriel: presidentlcoquelicot@gmail.com
Courriel: presidentlcoquelicot@gmail.com
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ou du comité directeur,la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire
Le propriétaire doit installer, au moins, un détecteur de fumée normalisé et s'assurer de son bon fonctionnement lors de l'établissement de l'état des lieux.
l'occupant d'un logement qu'il soit locataire ou propriétaire, veille, à l'entretien au bon fonctionnement de ce dispositif et assure son renouvellement, si nécessaire, tant qu'il occupe le logement.
L'occupant du logement notifie cette installation à son assureur,
garantissant ainsi les dommages incendies.
Pour les logements occupé par un locataire le propriétaire doit fournir un détecteur ou s'il le souhaite, lui rembourser l'achat de cet appareil
Le propriétaire doit installer, au moins, un détecteur de fumée normalisé et s'assurer de son bon fonctionnement lors de l'établissement de l'état des lieux.
l'occupant d'un logement qu'il soit locataire ou propriétaire, veille, à l'entretien au bon fonctionnement de ce dispositif et assure son renouvellement, si nécessaire, tant qu'il occupe le logement.
L'occupant du logement notifie cette installation à son assureur,
garantissant ainsi les dommages incendies.
Pour les logements occupé par un locataire le propriétaire doit fournir un détecteur ou s'il le souhaite, lui rembourser l'achat de cet appareil
L'association se compose de quatres membres actif ou adhérents:
Le Président: Mr Colafrancesco
Le Vice Président: Mr Ansard
Le secrétaire général: Mr Laboulais
Le trésorier: Mr Benhagouga
Je rappelle que vous pouvez nous contacter :
Par courrier
Par téléphone
09 53 62 78 24
Par email
presidentlcoquelicot@gmail.com
Je rappelle que vous pouvez nous contacter :
Par courrier
Mr le Président
29 rue des Coquelicots, 80130 Friville Escarbotin
29 rue des Coquelicots, 80130 Friville Escarbotin
Par téléphone
09 53 62 78 24
Par email
presidentlcoquelicot@gmail.com
